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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
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STEINFLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

STEINFLEX
CAUVAL INDUSTRIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1455229
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2018

Présentation de la marque STEINFLEX

Déposée le 18 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEINFLEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEINFLEX est expirée depuis le 18 mars 2018.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , INITIALE'S , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP , PILLOW TOP


CAUVAL INDUSTRIES Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation n°2108649 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361739 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 17 juin 1994 - Transmission de propriété n°173623 - Publication au BOPI 1994-06-17

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 17 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173624 - Publication au BOPI 1994-06-17

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640629 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Meubles, notamment lits, canapés et sièges; matelas n'appartenant pas à d'autres classes.